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Marques déposées par DELAMARCHE Agnès
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KH'AT MUNDI
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

KH'AT MUNDI
DELAMARCHE Agnès
MAZEDJIAN Aida
ROUSSELBIN Nadia

Numéro de dépôt :
95593934
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KH'AT MUNDI

Déposée le 23 octobre 1995 par DELAMARCHE Agnès, MAZEDJIAN Aida, ROUSSELBIN Nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KH'AT MUNDI »

Les déposants sont DELAMARCHE Agnès, domicilié(e) 83 rue de l'Ourcq, 75019 Paris - France, MAZEDJIAN Aida, domicilié(e) 32 rue de l'Ourcq, 75019 Paris - France, ROUSSELBIN Nadia, domicilié(e) 52-54 rue du Château des Sentiers, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès Delamarche - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 42

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque KH'AT MUNDI est expirée depuis le 23 octobre 2005.


DELAMARCHE Agnès - 83 rue de l'Ourcq, 75019 Paris - France

MAZEDJIAN Aida - 32 rue de l'Ourcq, 75019 Paris - France

ROUSSELBIN Nadia - 52-54 rue du Château des Sentiers, 75013 Paris - France


Agnès Delamarche - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°280783 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 15 juillet 2002 - renonciation totale n°350348 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280784 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Bijoux - Joaillerie - Broderie (modèles de -) - Patrons pour la confection de vêtements - Vêtements - Patrons pour la couture - Décors de théâtre - Dessins - Représentations graphiques - Gravures - Impressions - Images - Papier maché - Peinture - Tableaux encadrés ou non - Photographies - Photogravures - Service de dessinateurs d'arts - Décoration intérieure - Service de dessinateurs de mode - Stylisme - Photographie - Sérigraphie - Conception intellectuelle

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.